L’an deux mil seize, le ving trois juin, à 20 heures 30,
Les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de
Marques, en séance publique, sous la présidence de M. DENISE Régis, Maire.
Etaient Présents : Madame NAVEL Marie-France.
Messieurs HERY Patrice, MINEL Gilbert, DUNET Joël,
VANDER SCHUEREN Daniel, FALAISE Philippe
et TANQUERAY Philippe.
Etaient Absents excusés : Madame THUILLIER Mélissa
Monsieur VALLOT Cédric
Etait Absent : Monsieur BRUNET Jean
Secrétaire de séance : Madame NAVEL Marie-France
Le compte rendu de la précédente réunion est lu et approuvé
FISCALISATION :
Monsieur Le Maire informe Le Conseil Municipal que le service des impôts vient de
communiquer les différents taux qui viendront s’ajouter au avis d’imposition des habitants de
la commune suite à la fiscalisation de la participation au SIRS de Marques.
A savoir que sur l’avis d’imposition dans la colonne contribution syndicat figurera 4,72 % en
plus pour pour la Taxe d’habitation, 7,49 % en plus pour la Taxe foncière propriété bâtie et
20,50 % en plus pour la Taxe foncière propriété non bâtie.
Le Conseil Municipal souhaite organiser une réunion d’information pour les administrés, la
date est fixée au vendredi 8 juillet à 20H00 à la salle polyvalente, des invitations seront
déposées dans chaque boîte aux lettres, la question du zérophytosanitaire sera également
abordée.
PLU : PROJET DE PADD :
Suite aux différentes réunions avec le cabinet d’études Espacurba pour l’élaboration du plan
local d’urbanisme de la commune.
Monsieur Le Maire donne lecture du projet de PADD à savoir le projet d’aménagement et de
développement durables.